Avis de Non-Responsabilité

Dernière mise à jour: 20/07/2025

1. Introduction

Cet Avis de Non-Responsabilité précise les limites de notre responsabilité concernant les informations, conseils et services fournis par Novi-vance. Veuillez lire attentivement cet avis avant d'utiliser nos services ou notre site web.

2. Services Professionnels

Novi-vance offre des services comptables professionnels, notamment la comptabilité d'entreprise, les conseils fiscaux et la planification financière. Bien que nous nous efforcions de fournir des services de haute qualité, nous ne pouvons garantir des résultats spécifiques dans tous les cas.

Les services que nous fournissons sont basés sur les informations que vous nous communiquez. La précision et l'exhaustivité de ces informations sont essentielles à la qualité de nos services.

3. Informations Générales vs Conseils Spécifiques

Les informations présentées sur notre site web sont de nature générale et ne constituent pas un conseil comptable ou fiscal personnalisé. Ces informations ne doivent pas être considérées comme un substitut à une consultation professionnelle adaptée à votre situation particulière.

Pour des conseils spécifiques à votre situation, nous vous recommandons de nous contacter directement pour une consultation personnalisée.

4. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable:

  • Novi-vance ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser nos services ou les informations fournies sur notre site web.
  • Notre responsabilité totale pour toute réclamation liée à nos services ne dépassera pas le montant des honoraires que vous avez payés pour les services en question.
  • Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou omissions dans les informations fournies sur notre site web.

5. Exactitude des Informations

Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations sur notre site web à jour et exactes, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations. Les lois et réglementations fiscales et comptables évoluent constamment, et les informations peuvent ne pas refléter les changements récents.

Nous déclinons toute responsabilité pour toute action prise sur la base des informations contenues sur notre site web.

6. Services de Tiers

Notre site web peut contenir des références à des services, produits ou sites web fournis par des tiers. Ces références ne constituent pas une approbation de notre part, et nous déclinons toute responsabilité quant à ces services, produits ou sites web tiers.

7. Délais et Obligations Légales

Bien que nous nous efforcions de respecter tous les délais applicables, vous restez responsable du respect de toutes les obligations légales et réglementaires, y compris les dates limites de dépôt et de paiement d'impôts.

Nous ne serons pas responsables des pénalités, amendes ou autres conséquences résultant du non-respect de ces obligations.

8. Confidentialité et Sécurité

Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger vos informations confidentielles, mais aucun système de transmission ou de stockage de données n'est totalement sécurisé. Nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de vos informations.

9. Force Majeure

Nous ne serons pas responsables de tout retard ou manquement à nos obligations résultant de circonstances indépendantes de notre volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les épidémies, les pannes techniques, les grèves ou les actions gouvernementales.

10. Modifications de cet Avis

Nous nous réservons le droit de modifier cet Avis de Non-Responsabilité à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cet avis.

11. Acceptation des Risques

En utilisant nos services ou notre site web, vous reconnaissez et acceptez les limites et les risques inhérents décrits dans cet avis de non-responsabilité.

12. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant cet Avis de Non-Responsabilité, veuillez nous contacter:

Novi-vance
92 Rue Dufresne, Montréal, QC H2K 3K3, Canada
Téléphone: +1 873-429-8174
Email: info@Novi-vance.com