Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Novi-vance. Ces Conditions d'Utilisation régissent votre utilisation de notre site web situé à Novi-vance.com, ainsi que les services comptables que nous proposons.

En accédant à ce site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

2. Définitions

Dans ces Conditions d'Utilisation:

• "Client", "Vous" et "Votre" font référence à la personne accédant à ce site web et acceptant ces conditions.
• "La Société", "Nous", "Notre" et "Nos" font référence à Novi-vance.
• "Partie", "Parties" ou "Nous" font référence à la fois au Client et à nous-mêmes.
• "Services" désigne les services comptables que nous proposons.
• "Site Web" désigne Novi-vance.com.

3. Services

Nous offrons divers services comptables aux entreprises et aux particuliers au Canada. Notre site web décrit nos services, mais le contenu exact et l'étendue des services seront détaillés dans un contrat de service distinct entre vous et Novi-vance.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect de nos services à tout moment, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité, base de données ou contenu.

4. Utilisation du Site Web

4.1 Utilisation autorisée

Vous êtes autorisé à utiliser notre site web pour:

• Explorer les services que nous proposons
• nous contacter pour des demandes de renseignements
• toute autre utilisation légale liée à nos services

4.2 Restrictions

Vous acceptez de ne pas:

• Utiliser notre site web d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre le site
• Utiliser des robots, des araignées ou d'autres dispositifs automatiques pour accéder au site
• Collecter des informations d'utilisateurs du site
• Usurper l'identité d'une autre personne ou entité
• Télécharger des virus ou autres codes malveillants
• Tenter d'accéder à des zones non autorisées de notre site

5. Propriété intellectuelle

Le contenu de notre site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements, interfaces, code et logiciels, est la propriété de Novi-vance et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter, publier, transférer ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu de notre site web sans notre autorisation écrite préalable.

6. Confidentialité

Votre utilisation de notre site web est également régie par notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter ici. Cette politique explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Novi-vance ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ou de toute perte de profits ou de revenus, que ce soit dans le cadre d'une action contractuelle, délictuelle (y compris la négligence) ou autre, résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre site web ou nos services.

Pour plus de détails sur les limitations de responsabilité spécifiques à nos services comptables, veuillez vous référer à notre Avis de Non-Responsabilité.

8. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager Novi-vance et ses dirigeants, directeurs, employés, agents et affiliés de toute réclamation, demande, responsabilité, coûts ou dépenses, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de:

• Votre violation de ces Conditions d'Utilisation
• Votre violation de tout droit d'un tiers
• Votre utilisation du site web ou de nos services

9. Liens vers d'autres sites

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

10. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions d'Utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour vous tenir informé des modifications.

Votre utilisation continue du site web après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

11. Résiliation

Nous pouvons, à notre seule discrétion, modifier, suspendre ou interrompre tout aspect de notre site web, y compris, mais sans s'y limiter, le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce, avec ou sans préavis.

Nous pouvons également restreindre votre accès à certaines parties ou à l'ensemble de notre site web, sans préavis ni responsabilité.

12. Droit applicable

Ces Conditions d'Utilisation sont régies par les lois du Canada et de la province du Québec. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de la province du Québec.

13. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter:

Novi-vance
92 Rue Dufresne, Montréal, QC H2K 3K3, Canada
Téléphone: +1 873-429-8174
Email: info@Novi-vance.com